HUM-352 / 2 crédits

Enseignant: Joye Charles

Langue: Français


Résumé

Ce cours présente les différents droits de propriété intellectuelle utiles aux futurs ingénieurs et scientifiques dans leur vie professionnelle. L'étudiant-e y acquiert les connaissances fondamentales en matière de brevets, de marques et de droits d'auteur.

Contenu

Mots-clés

Propriété intellectuelle - titres et stratégies de protection des investissements - droit d'auteur - brevets d'invention - designs - marques.

POLY-perspective :

  • perspective créative
  • perspective citoyenne

https://www.epfl.ch/schools/cdh/fr/la-vision-du-cdh-poly-perspective/

Compétences requises

Cours prérequis obligatoires

Non

Cours prérequis indicatifs

Non

Acquis de formation

A la fin de ce cours l'étudiant doit être capable de:

  • Identifier les différents régimes de PI
  • Expliquer leur articulation

Compétences transversales

  • Etre conscient et respecter les règles de l'institution dans laquelle vous travaillez.
  • Etre conscient et respecter des directives légales pertinentes et du code éthique de la profession.

Méthode d'enseignement

Cours-séminaire interactif.
Après quelques séances de cours ex cathedra composant la première partie générale et introductive du cours, les étudiant-e-s sont invité-e-s à participer de manière plus active dans les séances ayant pour objet l'analyse de législations ou de thèmes particuliers, dans le cadre de séminaires qu'ils peuvent présenter par groupes ou de conférences parfois données par des intervenants externes.

Travail attendu

Participation aux cours, travail de séminaire facultatif.

Méthode d'évaluation

L'évaluation du cours fait l'objet d'un contrôle intermédiaire et d'un contrôle final, sous la forme d'examens écrits, qui représentent en principe chacun 50% de la note finale. Les étudiant-e-s qui présentent un séminaire ont la possibilité de réaliser 50% de la note finale à travers la note collective qui leur est attribuée pour leur séminaire. Celui-ci fait l'objet d'une présentation orale de 20 à 30 minutes réparties entre les intervenant-e-s et d'un rapport écrit de 3 à 4 pages (sans compter les éventuelles annexes).

Encadrement

Office hours Non
Assistants Oui
Forum électronique Non

Ressources

Bibliographie

Pour chaque cours, un support Powerpoint et des références bibliographiques sont mises à disposition des étudiant-e-s avant le cours sur MyEpfl.

Dans les plans d'études

  • Semestre: Automne
  • Nombre de places: 80
  • Forme de l'examen: Pendant le semestre (session d'hiver)
  • Matière examinée: Introduction au droit de la propriété intellectuelle
  • Cours: 2 Heure(s) hebdo x 14 semaines

Semaine de référence

 LuMaMeJeVe
8-9     
9-10     
10-11     
11-12     
12-13     
13-14 CM1105   
14-15    
15-16     
16-17     
17-18     
18-19     
19-20     
20-21     
21-22     

Mardi, 13h - 15h: Cours CM1105