Etudes d'impact

Résumé

Présentation des bases des études d'impact, du contexte et des outils d'évaluation de chacun des sujets et des chapitres. Illustration par de nombreux cas réels, et par un travail de groupe. Discussion des limites des EIE et des nouveaux outils tels que les études environnementales stratégiques.

Contenu

Mots-clés

Environnement, EIE, RIE, études d'impact, OEIE,  trafic, mobilité, air, OPAIR, bruit, OPB, rayonnement non ionisant, ORNI, risque majeur, risque industriel, OPAM, accidents majeurs, Seveso, eaux souterraines, eaux de surface, forêt, archéologie, sols, renaturation, paysage, sols, pédologie, SDA, déchets, sites pollués, danger naturels, suivi environnemental, EES, études environnemenales stratégiques, choix de sites

Compétences requises

Cours prérequis obligatoires

Pas de prérequis si ce n'est un niveau bachelor ou équivalent.

Cours prérequis indicatifs

Avoir suivi un cours de droit de l'environnement est un avantage, mais pas indispensable.

Concepts importants à maîtriser

Principes d'assujetissement et bases légales

Définir la place du RIE dans le projet

Définir la démarche et le contenu de l'EIE pour différents types de projets

Notion de procédure décisive, rôle et définition de l'autorité compétente

Notions de valeur limite, de valeur d'alarme, d'émission et d'immission, de point récepteur, de seuil quantitatif

Savoir où trouver l'information sur les exigences légales, distinguer appréciation et exigences légales

Identification des acteurs et de leurs attentes

Acquis de formation

A la fin de ce cours l'étudiant doit être capable de:

• Définir les impacts significatifs pur différents cas typiques.
• Développer une méthodologie d'évaluation des impacts pour chaque thème.
• Identifier les enjeux significatifs d'un projet.
• Identifier les différents acteurs et leurs attentes, leurs besoins.
• Utiliser les notions de valeurs limites, d'émission et d'immission.
• Calculer les niveaux d'émission et d'immision en appliquant les lois et normes.
• Proposer les mesures visant à éviter/atténuer/compenser les impacts principaux.
• Utiliser les notions de valeurs limite, d'émission, d'immission, d'alarme, de seuil quantitatif.

Compétences transversales

• Accéder aux sources d'informations appropriées et les évaluer.
• Etre responsable des impacts environnementaux de ses actions et décisions.
• Faire une présentation orale.
• Résumer un article ou un rapport technique.

Méthode d'enseignement

Ex cathedra avec études de cas (Présentiel et/ou live streaming et enregistrement). Travail de groupe sur un cas pratique sur lequel seront appliqués chaque semaine les apprentissages spécifiques

Travail attendu

Etude de cas à développer chaque semaine, en groupe, pour un ou plusieurs chapitres, en application du contenu de chaque cours. Présentation des résultats la semaine suivante pour 2-3 groupes. Préparation d'un rapport, d'une présentation finale et d'une discussion devant la classe.

Méthode d'évaluation

30 % projet réalisé en groupe. Les présentations intermédiaires, la présentation finale et le rapport de synthèse sont notés;

70 % épreuve orale individuelle (20 min) pendant la session d'examen.

Encadrement

Ressources

Service de cours virtuels (VDI)

Non

Bibliographie

Document du cours (PP), bases légales et réglementaires indiquées dans le cours.

Sites web

• https://www.admin.ch/gov/fr/accueil/droit-federal/recueil-systematique.html
• http://www.greie.ch/

Liens Moodle

• https://go.epfl.ch/ENG-474